{"id":6288,"date":"2024-10-17T16:12:55","date_gmt":"2024-10-17T14:12:55","guid":{"rendered":"https:\/\/www.cci.corsica\/?p=6288"},"modified":"2024-10-21T12:03:49","modified_gmt":"2024-10-21T10:03:49","slug":"chronique","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.cci.corsica\/co\/chronique\/","title":{"rendered":"La Lettre I Chronique d\u2019un processus d\u2019apaisement"},"content":{"rendered":"

Lorsque, le mardi 1er<\/sup> octobre, \u00e0 la faveur de sa d\u00e9claration de politique g\u00e9n\u00e9rale devant la repr\u00e9sentation nationale, Michel Barnier confiait solennellement les cl\u00e9s du \u00ab Dossier corse \u00bb \u00e0 Catherine Vautrin, la ministre en charge du Partenariat avec les territoires et de la D\u00e9centralisation ne savait pas qu\u2019elle aurait \u00e0 d\u00e9nouer, quarante-huit heures plus tard, sa toute premi\u00e8re crise insulaire sans s\u2019y \u00eatre vraiment pr\u00e9par\u00e9e. Ce jour-l\u00e0, jeudi 3 octobre, le blocage spontan\u00e9 des ports et des a\u00e9roports, cons\u00e9cutif aux doutes \u00e9mis par le pr\u00e9fet de Corse sur la validit\u00e9 juridique du dispositif dit \u00ab de jonction \u00bb pour maintenir ces infrastructures de transport dans la sph\u00e8re publique, d\u00e9frayait la chronique nationale. L\u2019\u00e9tincelle qui a mis le feu aux poudres a jailli \u00e0 l\u2019occasion de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale extraordinaire que la CCI de Corse avait convoqu\u00e9e \u00e0 Ajaccio pour adopter les statuts des Syndicats Mixtes Ouverts (SMO) gr\u00e2ce auxquels on \u00e9vitait un appel d\u2019offres \u00e0 l\u2019expiration du contrat de concession pr\u00e9vu le 31 d\u00e9cembre prochain et, par voie de cons\u00e9quence, la candidature ind\u00e9sir\u00e9e et ind\u00e9sirable de multinationales. Une alternative au transfert de tutelle de la chambre \u00e0 la Collectivit\u00e9 de Corse pr\u00e9vue par la loi mais contrari\u00e9e par la dissolution de l\u2019Assembl\u00e9e nationale et son corollaire impos\u00e9, la suspension du processus d\u2019autonomie auquel ce transfert avait \u00e9t\u00e9 annex\u00e9 d\u2019un commun accord entre G\u00e9rald Darmanin et les \u00e9lus de la Corse. La solution transitoire d\u2019un SMO pour les a\u00e9roports et d\u2019un SMO pour les ports avait \u00e9t\u00e9 anticip\u00e9e et \u00e9labor\u00e9e en \u00e9troite concertation avec les services concern\u00e9s de l\u2019\u00c9tat d\u00fbment mandat\u00e9s par les ministres de l\u2019\u00c9conomie et de l\u2019Int\u00e9rieur. Mais de ce protocole, le nouveau gouvernement ignorait tout, naturellement\u2026<\/p>\n\n\n\n

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Deux ministres attach\u00e9s \u00e0 la ma\u00eetrise publique des ports et des a\u00e9roports<\/strong><\/h3>\n\n\n\n


<\/strong>Confront\u00e9s contre toute attente au blocus impulsif des transports externes par les personnels consulaires et aux milliers de touristes en rade dans les ports et les a\u00e9roports, Catherine Vautrin et Fran\u00e7ois Durovray, le ministre d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 aux Transports, ont d\u00fb se pencher sans d\u00e9lai sur la question de la desserte portuaire et a\u00e9roportuaire de l\u2019\u00eele et sa gestion publique ainsi menac\u00e9e. Deux interlocuteurs qui ont rapidement saisi les enjeux. D\u00e8s sa prise de fonction, Catherine Vautrin avait donn\u00e9 le ton : \u00ab J\u2019ai la claire conscience qu\u2019il faudra \u00e9couter, dialoguer avant d\u2019agir. Je sais les difficult\u00e9s auxquelles sont confront\u00e9s les \u00e9lus locaux dans leur engagement, je sais aussi leur droiture et leur souci d\u2019une gestion toujours exemplaire<\/em>. \u00bb  Quant \u00e0 Fran\u00e7ois Durovray, il d\u00e9clarait samedi dans les colonnes d\u2019Ouest France : \u00ab Les transports sont au c\u0153ur de l\u2019am\u00e9nagement du territoire. Un minist\u00e8re des Transports ancr\u00e9 dans cette certitude, c\u2019est la garantie de politiques de mobilit\u00e9s adapt\u00e9es, justes et construites avec ceux qui vivent et fa\u00e7onnent nos territoires au quotidien. <\/em>\u00bb<\/p>\n\n\n\n

Il n\u2019est donc gu\u00e8re \u00e9tonnant qu\u2019ensemble, ils aient exprim\u00e9 la volont\u00e9 de garantir \u00e0 la Corse la permanence du service public et des droits des salari\u00e9s de notre institution qui la d\u00e9fendent, fut-ce au prix d\u2019une action spectaculaire. Leur prise de position officielle sign\u00e9e \u00e0 quatre main est sans \u00e9quivoque sur leurs convictions profondes, celle de ne pas revenir sur la parole de l\u2019\u00c9tat et celle de ne pas s\u2019en remettre \u00e0 la privatisation d\u2019outils essentiels pour la population et l\u2019\u00e9conomie pour la simple et excellente raison que rentabilit\u00e9 et int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral ne font pas bon m\u00e9nage : \u00ab Le dialogue conduit sous le pr\u00e9c\u00e9dent gouvernement, <\/em>disent-ils, a permis de faire na\u00eetre et de pr\u00e9ciser des solutions pour garantir la qualit\u00e9, la s\u00e9curisation juridique et financi\u00e8re des liaisons entre l\u2019\u00eele et le continent, \u00e0 tout moment de l\u2019ann\u00e9e, dans le cadre de l\u2019article 46 de la loi Pacte, dans le respect des droits des salari\u00e9s et en int\u00e9grant la volont\u00e9 exprim\u00e9e par la Collectivit\u00e9 de Corse  d\u2019une ma\u00eetrise publique des infrastructures portuaires et a\u00e9roportuaires. \u00bb<\/em><\/p>\n\n\n\n

Les deux ministres rappellent que parmi les solutions privil\u00e9gi\u00e9es issues des travaux conduits par la Collectivit\u00e9 de Corse, notre chambre et le pr\u00e9c\u00e9dent gouvernement, il y avait soit le rattachement de la CCI \u00e0 la Collectivit\u00e9 par voie l\u00e9gislative, soit la cr\u00e9ation de SMO par arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral. Pour parvenir \u00e0 l\u2019une ou l\u2019autre de ces solutions, ils mettent un terme \u00e0 la course effr\u00e9n\u00e9e contre la montre : conscients que le dispositif en cours expire le 31 d\u00e9cembre, ils demanderont, si n\u00e9cessaire, au pr\u00e9fet de R\u00e9gion une prolongation exceptionnelle du contrat de concession entre la Collectivit\u00e9 de Corse et la CCI.<\/p>\n\n\n\n

M\u00eame quand il est question de ports et d\u2019a\u00e9roports, Catherine Vautrin et Fran\u00e7ois Durovray savent prendre le train en marche\u2026<\/p>\n\n\n\n

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Jean Dominici : \u00ab Un dialogue renou\u00e9 sur des bases claires et apais\u00e9es \u00bb<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Dans cet \u00e9pisode dont on aurait pu faire l\u2019\u00e9conomie, tout un chacun a fait preuve de courage. Courage des deux ministres pour rectifier un tir qui aurait pu \u00eatre mortif\u00e8re pour la gestion de nos infrastructures ; courage du pr\u00e9sident du Conseil ex\u00e9cutif qui est mont\u00e9 au cr\u00e9neau sabre au clair face \u00e0 ce qui pouvait \u00eatre l\u00e9gitimement consid\u00e9r\u00e9 comme une volte-face de l\u2019\u00c9tat ; courage du pr\u00e9sident de la CCI de Corse qui a mobilis\u00e9 ses troupes sur un enjeu que l\u2019on peut qualifier de survie : \u00ab  Soit nous conservons les infrastructures de transport dans le p\u00e9rim\u00e8tre public de l\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral, soit ils tombent dans l\u2019escarcelle priv\u00e9e, celle des groupes financiers et des int\u00e9r\u00eats ext\u00e9rieurs \u00e0 notre \u00eele, \u00e0 sa population, \u00e0 son \u00e9conomie \u00bb <\/em>avait-il pr\u00e9venu en ouverture de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale extraordinaire. Courage encore des personnels qui ont investi le terrain, pr\u00eats \u00e0 aller jusqu\u2019au bout de leur combat contre les multinationales ; courage enfin de celles et ceux qui ont d\u00fb s\u2019armer de patience et dont l\u2019\u00e9crasante majorit\u00e9, en d\u00e9pit des conditions \u00e9prouvantes d\u2019immobilisation, a cherch\u00e9 plus \u00e0 comprendre qu\u2019\u00e0 s\u2019indigner. Le courage, disait le philosophe grec Aristote, est la premi\u00e8re des qualit\u00e9s humaines car elle garantit toutes les autres.<\/p>\n\n\n\n

Aussi, apr\u00e8s l\u2019arbitrage claire et responsable des deux ministres que l\u2019on verra probablement prochainement en Corse, le pr\u00e9sident Jean Dominici, au nom de tous les \u00e9lus consulaires, a tenu \u00e0 saluer \u00ab l\u2019engagement ferme \u00bb<\/em> du pr\u00e9sident Gilles Simeoni et \u00ab la capacit\u00e9 d\u2019\u00e9coute et de dialogue \u00bb<\/em> des deux ministres et la r\u00e9activit\u00e9 du gouvernement pour d\u00e9samorcer les inqui\u00e9tudes exprim\u00e9es par les institutions politiques, consulaires et \u00e9conomiques de la Corse. S\u2019ils ont \u00e9galement fait part aux usagers de leurs regrets sinc\u00e8res pour les d\u00e9sagr\u00e9ments occasionn\u00e9s par ce conflit inopin\u00e9, Jean Dominici et l\u2019ensemble des \u00e9lus de la chambre ont d\u2019embl\u00e9e lou\u00e9 l\u2019esprit de responsabilit\u00e9 des partenaires sociaux, \u00ab tant dans la conduite de leur mouvement que dans leur d\u00e9cision d\u2019y mettre fin. Les garanties obtenues sont de nature \u00e0 rassurer tant les salari\u00e9s que les partenaires mais \u00e9galement les futurs usagers des ports et a\u00e9roports de Corse. \u00bb<\/em><\/p>\n\n\n\n

Ils esp\u00e8rent, en conclusion, que le dialogue \u00ab renou\u00e9 sur des bases claires et apais\u00e9es \u00bb<\/em> favorisera dans les meilleurs d\u00e9lais la construction d\u2019un nouveau mod\u00e8le qui garantira le maintien des ports et a\u00e9roports de l\u2019\u00eele dans la sph\u00e8re publique et celui des emplois des salari\u00e9s de la CCI de Corse. Selon la c\u00e9l\u00e8bre formule d\u2019un ex-pr\u00e9sident de la R\u00e9publique : le changement dans la continuit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Quoiqu\u2019il en soit, cet \u00e9v\u00e8nement incandescent a d\u00e9montr\u00e9, une fois encore, la capacit\u00e9 des Corses \u00e0 se lever et \u00e0 s\u2019unir lorsque ce qui concourt au bien public et \u00e0 l\u2019int\u00e9r\u00eat collectif est en danger. Tant il est vrai que si on baisse la t\u00eate sous l\u2019\u00e9preuve, on ne peut pas voir venir la solution.
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Le SMO, un bouclier solide et l\u00e9gal<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Le principe de \u00ab quasi r\u00e9gie ascendante \u00bb qu\u2019induit le SMO repose sur des fondements juridiques solides. Et ce, pour au moins deux raisons : 1. la CCI de Corse peut se pr\u00e9valoir de la pr\u00e9cieuse collaboration d\u2019avocats et de conseils juridiques sp\u00e9cialis\u00e9s dans le droit national et le droit communautaire qui ont mis leur \u00e9minente expertise au b\u00e9n\u00e9fice de la construction de ce projet ; 2. Le Syndicat Mixte Ouvert fait partie de l\u2019arsenal juridique europ\u00e9en pour permettre justement aux services d\u2019int\u00e9r\u00eats g\u00e9n\u00e9raux de rester dans la sph\u00e8re publique plut\u00f4t que de s\u2019\u00e9garer dans ce que la lib\u00e9ralisation du march\u00e9 a de plus nocif. Les directives europ\u00e9ennes qui encouragent cette option sont traduites dans le droit fran\u00e7ais depuis 2018. Ainsi, la solution transitoire du SMO n\u2019est pas un artifice d\u2019\u00e9vitement de l\u2019appel d\u2019offres sorti du chapeau, mais bien une m\u00e9thode de gestion \u00e0 part enti\u00e8re juridiquement l\u00e9gitime.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale extraordinaire de la CCI de Corse a adopt\u00e9 ses statuts \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9 et le pr\u00e9sident du Conseil ex\u00e9cutif les soumettra \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e de Corse lors de la toute prochaine session d\u2019octobre.<\/p>\n\n\n\n

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Une \u00e9claircie dans la brume<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Un rai de lumi\u00e8re est venu percer le ciel orageux de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale extraordinaire. Le pr\u00e9sident du Conseil ex\u00e9cutif de Corse a officiellement donn\u00e9 son accord plein et entier au projet d\u2019\u00c9cole de tourisme, de l\u2019\u00e9v\u00e8nementiel et de l\u2019hospitalit\u00e9 sur le lieu m\u00eame o\u00f9 elle va \u00eatre am\u00e9nag\u00e9e, le Palais des Congr\u00e8s d\u2019Ajaccio. Jean Dominici, qui s\u2019est r\u00e9joui de la bonne nouvelle, en a profit\u00e9 pour se f\u00e9liciter de la pr\u00e9sence de deux ambassadeurs de la CCI de Dordogne, gestionnaire de l\u2019\u00e9cole de tourisme de Savignac qui jouit d\u2019une excellente r\u00e9putation en France et au-del\u00e0 : Philippe Fran\u00e7ois, pr\u00e9sident du Service Pr\u00e9vention-Sant\u00e9-Travail de la chambre occitane et expert international en tourisme durable, et Cyril Lanrezac, directeur de l\u2019\u00e9cole de Savignac.<\/p>\n\n\n\n

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Article paru dans\u00a0La Lettre n\u00b047<\/a><\/strong><\/p>\n<\/div><\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Malgr\u00e9 la r\u00e9serve juridique inattendue \u00e9mise en pr\u00e9ambule de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale extraordinaire par l\u2019\u00e9missaire du pr\u00e9fet de Corse, qui a eu pour cons\u00e9quence imm\u00e9diate le blocage des ports et des a\u00e9roports, la CCI et la Collectivit\u00e9 de Corse ont d\u00e9fendu avec une rare d\u00e9termination et \u00e0 bon droit le choix strat\u00e9gique de maintenir les infrastructures de transport dans la sph\u00e8re publique. Elles ont \u00e9t\u00e9 entendues par le nouveau gouvernement ouvert au dialogue et dispos\u00e9 \u00e0 initier un partenariat dans un climat d\u2019apaisement<\/p>","protected":false},"author":6,"featured_media":6292,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"_seopress_robots_primary_cat":"none","_seopress_titles_title":"","_seopress_titles_desc":"","_seopress_robots_index":"","footnotes":""},"categories":[25],"tags":[39,34,31,28],"class_list":["post-6288","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-actualite","tag-aerien-2","tag-institution","tag-maritime","tag-transports"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.cci.corsica\/co\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/6288","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.cci.corsica\/co\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.cci.corsica\/co\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cci.corsica\/co\/wp-json\/wp\/v2\/users\/6"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cci.corsica\/co\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=6288"}],"version-history":[{"count":5,"href":"https:\/\/www.cci.corsica\/co\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/6288\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":6312,"href":"https:\/\/www.cci.corsica\/co\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/6288\/revisions\/6312"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cci.corsica\/co\/wp-json\/wp\/v2\/media\/6292"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.cci.corsica\/co\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=6288"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cci.corsica\/co\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=6288"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cci.corsica\/co\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=6288"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}